ONLINE CARTE GRISE par PAUL PINELLI.
Adresse postale et administrative :
11, Quartier de Pic
09100 St-Jean-Du-Falga
FRANCE
Mail : contact@monpermisenligne.com
Immatriculé au Registre des Commerces et des Sociétés de Foix
N° SIRET : 878 549 740 00024
N° SIREN : 878 549 740
APE : 4511Z
Développement du site : SAS FINESSEO – Martin SCAURI
Directeur de publication et responsable du site : PAUL PINELLI.
L’hébergeur du Site est la société O2Switch.
Adresse postale : O2SWITCH 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 100000€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700032
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
Toutes les informations contenues dans les fichiers informatisés, que la société ONLINE CARTE GRISE enregistre et stocke notamment à des fins promotionnelles, ne seront ni cédées ni accessibles, à l’exception des personnels habilités de ladite société.
Conformément à la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, toute personne pourra s’adresser à la Direction de la société ONLINE CARTE GRISE, dont les coordonnées sont présentées ci-avant pour exercer leur droit d’accès, de modification, de rectification des informations contenues dans lesdits fichiers. Ils pourront également demander à ce que les données inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées soient rectifiées ou supprimées.
ONLINE CARTE GRISE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. ONLINE CARTE GRISE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes sans communication préalable. Les sites extérieurs ayant un lien hyper-texte avec le site www.monpermisenligne.com ne sont pas sous le contrôle de ONLINE CARTE GRISE qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
Le présent site ainsi que l’ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature qui y figurent) sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur.
La société ONLINE CARTE GRISE concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit.
L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, plaquette, guide, informations de toute nature ou autre…).
Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur.
La création d’un lien hyper-texte vers le site est autorisée exclusivement vers la page d’accueil du site, sauf autorisation express préalable de l’éditeur.
Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de l’éditeur, est interdite et engage la responsabilité exclusive de son auteur.
En utilisant le présent site l’internaute accepte l’intégralité des conditions d’utilisation détaillées ci-dessus.
